Véhicules hors route

Qu’est-ce qu’un véhicule hors route?

Un véhicule hors route (VHR) est un véhicule fabriqué et destiné pour une utilisation hors route. Des exemples de VHR comprennent les motos hors route, les véhicules tout-terrain (VTT) à conducteur unique, les véhicules tout-terrain à sièges côte à côté et les véhicules utilitaires tout-terrain.

Où l’utilisation des véhicules hors route est-elle autorisée?

Tous les VHR correctement immatriculés et assurés peuvent traverser directement la voie publique aux endroits permis.

Toutefois, seul un type de VHR, un VHR à conducteur unique, peut rouler sur certaines routes autorisées en Ontario. Spécifiquement, les VHR à conducteur unique autorisés à rouler sur la route présentent les caractéristiques suivantes :

  • Quatre roues, dont les pneus sont tous en contact avec le sol;
  • Guidon de direction;
  • Un siège conçu pour être chevauché par le conducteur; et
  • Conçu pour transporter uniquement le conducteur et aucun passager.

Exceptions: Dans certaines circonstances, d’autres types de VHR sont autorisés à rouler sur les routes (p. ex., cultivateurs utilisant un VHR à des fins agricoles).

Pour confirmer si votre VHR particulier est autorisé à circuler sur la route, visitez ici.

Les municipalités sont autorisées à adopter des règlements qui définissent si, où et comment la conduite d’un véhicule hors route est appropriée sur les routes municipales.

Les véhicules hors route sont interdits sur les emprises routières (par exemple, les terre-pleins centraux ou les fossés). Leur conduite est interdite sur les chantiers de construction, sur les autoroutes et dans les parcs provinciaux, sauf si autorisé par le parc.

Exigences en matière de permis de conduire et d’immatriculation

  • Les passagers doivent porter un casque de moto et posséder au moins un permis de conduire de classe G2 M2 valide.
  • Les VHR doivent être immatriculés et disposer d’un permis valide, sauf dans les zones exemptées (par exemple, le Grand Nord de l’Ontario).
  • Tous les VHR doivent être assurés lorsqu’utilisés ailleurs que sur la propriété privée de leur propriétaire. Les VHR à conducteur unique circulant sur la route doivent détenir les mêmes assurances qu’une voiture de tourisme.
  • Le ministère des Transports offre plus d’information.

Règles de la route

  • Les conducteurs de VHR qui circulent en bordure des routes doivent respecter une limite de vitesse inférieure à celle affichée.
  • Il est recommandé que le nombre de passagers ne dépasse pas le nombre de places assises dont est doté le véhicule. Aucun passager n’est permis lors d’un déplacement sur la route.
  • Les VHR sont autorisés à tracter une remorque et doivent respecter les exigences appropriées d’immatriculation d’une remorque, et les conducteurs doivent s’assurer que le chargement est correctement arrimé.
  • La vision du conducteur (dans toutes les directions) ne doit pas être obstruée.
  • La loi interdit la conduite d’un véhicule hors route avec des facultés affaiblies par l’alcool ou des drogues.
  • Les conducteurs doivent opérer leur VHR en bordure de la route et dans le même sens que la circulation.

Normes pour l’équipement des véhicules

  • Les VHR qui circulent sur la route doivent être munis d’un équipement spécifié, y compris phares, feux arrière, freins fonctionnels, réflecteurs et pneus portants à basse pression.
  • Le règlement stipule également des restrictions de largeur et de poids.

Le conducteur d’un VHR peut-il être accusé de conduite avec facultés affaiblies?

La loi interdit la conduite d’un véhicule hors route avec des facultés affaiblies par l’alcool ou des drogues.

Lorsqu’ils opèrent un VHR, les conducteurs doivent respecter les lois sur la conduite avec facultés affaiblies en vertu du Code de la route de l’Ontario et en vertu du Code criminel du Canada.

Les conséquences de la conduite avec facultés affaiblies comprennent la suspension du permis de conduire, des amendes, la saisie du véhicule et, sur condamnation, l’exigence de participer à un cours de rattrapage et d’installer un antidémarreur avec éthylomètre sensible au TA dans d’autres véhicules automobiles que vous conduisez.

En vertu du Code de la route de l’Ontario, tous les conducteurs de 21 ans ou moins doivent afficher un taux d’alcoolémie (TA) de zéro en tout temps lorsqu’au volant d’un véhicule sur la voie publique. S’ils sont arrêtés et que leur sang présente quelque teneur en alcool que ce soit, leur permis de conduire est suspendu immédiatement pour une période de 24 heures et si condamnés, ils sont passibles d’une suspension de permis de conduire de 30 jours et d’une amende pouvant atteindre jusqu’à 500 $.

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