Possession et conduite d’une motoneige en Ontario

La pratique de la motoneige est une activité hivernale populaire en Ontario. Quel que soit votre niveau d’expérience, débutant ou conducteur expérimenté, il est important de savoir comment opérer votre véhicule de façon sécuritaire. Le texte suivant met en évidence ce que vous devez savoir pour posséder et conduire une motoneige de façon sécuritaire.

Faites-en un mode de transport sûr

  • Respectez les limites de vitesse et les panneaux de signalisation routiers ou de sentiers, et conduisez toujours en fonction de vos aptitudes. Réduisez votre vitesse la nuit et soyez à l’affut de clôtures, de haubans et d’autres objets plus difficiles à apercevoir la nuit.
  • Évitez de circuler sur des rivières et lacs gelés. Si vous ne pouvez faire autrement, vérifiez d’abord l’état de la glace. Portez un ensemble de motoneige flottant. Apportez des pics à glace avec vous et assurez-vous qu’ils sont accessibles.
  • Donnez les détails de votre excursion à quelqu’un, y compris votre destination, l’itinéraire, la description de votre motoneige et l’heure de retour prévue.
  • Ne vous déplacez jamais seul – toujours avec un ami. Soyez toujours prêt pour l’imprévu.
  • Soyez prudent lorsque vous traversez des routes et des chemins de fer.
  • Ne conduisez jamais avec les facultés affaiblies. L’alcool et la drogue (y compris certains médicaments d’ordonnance ou en vente libre) peuvent ralentir votre temps de réaction et nuire à votre capacité de prendre les bonnes décisions. Si vous êtes reconnu coupable de conduite d’une motoneige avec facultés affaiblies, vous perdrez vos privilèges de conduite pour tous les types de véhicules; véhicules automobiles, véhicules commerciaux et motocyclettes.
  • Lorsque vous êtes accompagné d’autres motoneigistes, utilisez les signaux manuels appropriés avant d’arrêter, de ralentir ou de changer de direction. Faites preuve de prudence dans les virages et sur les côtés, et circulez toujours du côté droit du sentier.
  • Ne circulez jamais sur un terrain privé sans le consentement de son propriétaire.
  • Portez des vêtements appropriés. Portez des couches de vêtements et apportez toujours des vêtements secs supplémentaires avec vous.
  • Transportez une trousse de survie qui comprend : trousse de premiers soins; carte des sentiers et boussole; allumettes ou briquet dans un contenant étanche; couteau, scie ou hache; lampe de poche et sifflet; aliments à haute teneur en énergie tels que noix ou barres céréalières; une trousse mécanique (bougie et courroie d’entraînement de rechange, câble de remorquage, clé de contact supplémentaire, tournevis, clés et marteau); et le manuel du propriétaire.
  • Vérifiez les prévisions de la météo avant votre départ. Communiquez avec le club de motoneige local pour obtenir de l’information sur l’état actuel des sentiers et de la glace.

Conduite d’une motoneige en état d’ébriété

La loi interdit la conduite d’une motoneige avec des facultés affaiblies par l’alcool ou des drogues.

Les conducteurs d’une motoneige en Ontario doivent respecter les lois sur la conduite avec facultés affaiblies en vertu du Code de la route de l’Ontario et en vertu du Code criminel du Canada.

Les conséquences de la conduite avec facultés affaiblies comprennent la suspension du permis de conduire, des amendes, la saisie du véhicule et, sur condamnation, l’exigence de participer à un cours d’enseignement correctif et d’installer un système d’interrupteur d’allumage avec éthylomètre dans d’autres véhicules automobiles que vous conduisez.

En vertu du Code de la route de l’Ontario, tous les conducteurs de 21 ans ou moins doivent afficher un taux d’alcoolémie (TA) de zéro en tout temps lorsqu’aux commandes d’un véhicule sur la voie publique. S’ils sont arrêtés et que leur sang présente quelque teneur en alcool que ce soit, leur permis de conduire est suspendu immédiatement pour une période de 24 heures et si condamnés, ils sont passibles d’une suspension de permis de conduire de 30 jours et d’une amende pouvant atteindre jusqu’à 500 $.

Pour plus d’information sur les conséquences de la conduite en état d’ébriété en Ontario, visitez www.ontario.ca/drivesober.

Immatriculation

Le MTO est responsable de la Loi sur les motoneiges et les règlements secondaires qui régissent les motoneiges sur la route et hors route.

Âge

  • Les conducteurs doivent être âgés d’au moins 12 ans pour conduire ailleurs que sur un terrain privé
  • Les conducteurs doivent être âgés d’au moins 16 ans pour traverser une route
  • Les conducteurs doivent être âgés d’au moins 16 ans pour circuler en bordure d’une route

Permis de conduire

  • Un permis de conduire ou un permis de motoneigiste valide est nécessaire
    • L’Ontario Federation of Snowmobile Clubs (OFSC) est autorisée à émettre les permis de motoneigiste pour le compte du MTO
  • Tout permis émis par une autre autorité permet de traverser et circuler sur la voie publique avec une motoneige aux endroits permis par la loi

Vitesse

  • Sentiers – 50 km/h
  • Routes (50 km/h ou moins) – 20 km/h pour les motoneiges
  • Routes (50 km/h ou plus) – 50 km/h pour les motoneiges

Équipement

  • Port d’un casque : Le port d’un casque est obligatoire en tout temps pour les conducteurs et les passagers. Les passagers doivent porter un casque de moto homologué fermement fixé sous le menton à l’aide d’une jugulaire
    • Cette exigence ne s’applique pas si une motoneige est conduite sur un terrain appartenant au propriétaire enregistré du véhicule ou étant sous son contrôle.
  • Éclairage du véhicule : Des lumières sont obligatoires la nuit, par mauvais temps ou lors de conditions de clarté insuffisante

Si vous ne possédez pas un permis de conduire et que vous êtes âgé d’au moins 12 ans, un permis de motoneigiste valide ou un permis valide émis par une autre autorité vous permettant de conduire une motoneige vous autorisera à circuler sur les sentiers. Les conducteurs doivent avoir leur permis conduire ou de motoneigiste en leur possession en tout temps. Le défaut de présenter l’un ou l’autre de ces documents à la demande d’un agent de police ou d’un agent de conservation peut entraîner une amende pouvant atteindre jusqu’à 1 000 $.

Immatriculation et assurances

Avant de conduire une motoneige, celle-ci doit être immatriculée auprès du ministère des Transports. Si vous conduisez la motoneige ailleurs que sur votre propre terrain, l’immatriculation doit être valide et vous devez souscrire une assurance de responsabilité civile. Ayez les certificats d’immatriculation et d’assurance sur vous lorsque vous circulez en motoneige. Le défaut de présenter l’un ou l’autre de ces documents à la demande d’un agent de police ou d’un agent de conservation peut entraîner une amende pouvant atteindre jusqu’à 1 000 $.

Casques

Les conducteurs et les passagers d’une motoneige sont tenus de porter un casque qui satisfait aux normes approuvées pour les casques de moto. Les passagers qui prennent place sur une luge, un traîneau ou tout autre dispositif semblable sont également tenus de porter un casque.

Remorquage

Une barre de remorquage rigide doit être utilisée lors du remorquage d’un traîneau ou de tout autre dispositif semblable derrière une motoneige.

Où circuler

OUI

NON

  • Votre propre terrain
  • Sentiers privés appartenant à des organisations auxquelles vous adhérez
  • Terrain privé, avec l’autorisation du propriétaire
  • Entre l’accotement et la clôture (non pas sur l’accotement) des voies publiques, sauf où interdit (informez-vous sur les règlements qui régissent les routes à l’intérieur des limites de toute municipalité)
  • Certaines routes à grande vitesse, y compris les autoroutes de série 400, la Queen Elizabeth Way (QEW), la Queensway d’Ottawa et l’autoroute Kitchener-Waterloo.
  • La partie carrossable (d’un accotement à l’autre) d’une voie publique, sauf pour toute traversée perpendiculaire.

Sentiers de motoneige

Le réseau de sentiers de motoneige de l’Ontario est entretenu par de nombreux clubs de motoneige. Les sentiers sont patrouillés par la Police provinciale de l’Ontario, les services de police locaux, les agents de conservation et les agents de la Snowmobile Trail Officer Patrol (STOP). Certains sentiers peuvent exiger un permis de sentier. Vérifiez auprès du club de motoneige local pour savoir si un tel permis est nécessaire. Vous devez posséder et afficher un permis de sentier valide pour circuler sur les sentiers exploités par l’Ontario Federation of Snowmobile Clubs. Ceci comprend les sentiers situés sur des terrains privés, les terrains municipaux et les terres appartenant au gouvernement. Pour plus d’information sur les sentiers et les permis de circulation sur les sentiers, communiquez avec l’Ontario Federation of Snowmobile Clubs.

Vous violez le droit de propriété si vous circulez en motoneige sur un terrain privé sans l’autorisation de son propriétaire. Si vous êtes reconnu coupable d’une telle violation, vous êtes passible d’une amende pouvant atteindre jusqu’à 2 000 $. De plus, vous pouvez être tenu de payer des dommages-intérêts pouvant atteindre jusqu’à 1 000 $.

Conduite la nuit

Conduisez à vitesse réduite et assurez-vous que le faisceau de votre phare illumine la route sur laquelle vous circulez. Votre visibilité et votre capacité à repérer les dangers sont réduites lors de la conduite de nuit. Votre aptitude à évaluer les distances est également réduite. Portez des vêtements dotés de matériaux réfléchissants afin d’être visible.

Conduite sur glace

Évitez de circuler sur des lacs, des rivières et des mares gelés, car la glace peut céder ou vous pouvez vous diriger vers de l’eau libre. Vous mettez votre vie et celle de vos passagers en danger à chaque fois que vous circulez sur la glace. Si vous ne pouvez éviter de circuler sur de la glace, assurez-vous de toujours en vérifier l’état, car celle-ci peut changer en quelques heures seulement, et portez toujours un ensemble de motoneige flottant. Apportez des pics à glace avec vous et assurez-vous qu’ils sont accessibles. N’oubliez pas, vos distances d’arrêt sont plus longues sur la glace. Circulez toujours sur de la glace nouvellement formée, dure et dégagée. Ne circulez jamais sur de la glace mouillée, faible, près d’eau mouvante ou ayant dégelée et regelée.

Vent et froid

Portez des couches de vêtements afin de pouvoir en retirer ou en rajouter selon le changement des conditions météo. Le port d’une couche extérieure résistante au vent (ensemble de motoneige), de mitaines ou de gants chauds, de bottes chaudes et d’un casque isolé est recommandé. Les couches thermiques permettront à votre corps de conserver la chaleur tout en dégageant de l’humidité. N’oubliez pas, l’exposition au froid extrême peut provoquer des gelures et de l’hypothermie. L’air extérieur et le vent peuvent affecter la température corporelle.

Lorsqu’exposée à un refroidissement éolien de -25 °C ou moins, la peau exposée risque de geler. La peau chaude peut geler en 10 minutes, lorsqu’exposée à un refroidissement éolien de -35 °C ou moins (plus rapidement si la peau est fraiche) et en moins de 2 minutes à un refroidissement éolien de -60 °C ou moins (plus rapidement si la peau est fraiche). L’alcool peut également abaisser la température corporelle et par conséquent, augmenter le risque d’hypothermie.